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Les députés avaient-ils perdu de leur imagination ? Depuis quelques temps ils ne nous proposaient plus de nouvelles taxes sur des trucs divers et variés. Heureusement ils ont retrouvé leur vigueur d'antan et se lancent de nouveau dans la taxation. Cette fois ce sont les imprimantes 3D qui sont concernées. Car il ne faudrait pas risquer de zapper la taxation d'un marché qui devrait exploser.
La taxe "Copie Privée" adaptée aux imprimantes 3D
En France, il y a une taxe qui s'appelle la taxe "copie privée" et qui concerne tous les supports permettant de faire une ou plusieurs copies de photos, vidéos ou texte. Parmi ces supports on trouve les clés USB, les disques durs, les CD et DVD vierges, les appareils photos, etc... Et bientôt les imprimantes 3D.
Les députés ont déposé un amendement à la Loi Macron qui devrait étendre la taxe copie privée aux imprimantes 3D car elles permettraient elles aussi de reproduire des œuvres. Or, cela paraît logique : la taxe copie privée est censée compenser la perte de revenus des ayants-droits, revenus qu'ils perdent lorsque l'oeuvre est copiée.
Le dépôt de cet amendement n'est pas anodin. Le marché de l'impression 3D est tout juste naissant en France : en 2014 seulement 133 000 imprimantes 3D ont été vendues.C'est peu, mais le marché a augmenté de 34% en un an.
Toutes les prévisions le disent, d'ailleurs : le marché de l'imprimante 3D devrait exploser dans quelques années et l'imprimante 3D se retrouvera dans un grand nombre de foyers du monde entier, un peu comme les imprimantes normales.
Il était donc temps pour les députés de taxer ce marché naissant avant qu'il ne soit trop tard et que la manne financière représentée par cette taxe ne leur glisse entre les doigts.
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