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Piloter au niveau européen (et non plus seulement français) la baisse des pesticides de 50%, notamment les plus dangereux pour la santé humaine et la biodiversité.

En premier lieu, la question de la baisse des pesticides de 50%, notamment les plus dangereux pour la santé humaine et la biodiversité, reste un sujet qui répond d'ailleurs à des engagements pris au niveau international (COP15 biodiversité). Ce sujet doit impérativement être pris sous l'angle de la science. Nous ne souhaitons évidemment pas y renoncer. Mais là encore, quand le monde agricole demande que les interdictions ne soient pas prononcées dans qu'il n'y ait de solutions alternatives, nous ne pouvons que l'entendre. 

Développer beaucoup plus fortement la recherche et la collaboration avec les laboratoires dédiés pour trouver des alternatives et des solutions. 

Dès lors, les 250 millions d'euros annoncés pour la recherche d'alternatives doit non seulement se faire en pleine concertation avec les programmes de recherches conduits au niveau européen et avec nos voisins européens. Les alternatives qui marchent ailleurs, marcheront chez nous … et vice-versa. L'enjeu est tel qu'une recherche « franco-française » n'aurait aucun sens. Et surtout, nous demandons la pleine transparence sur les programmes de recherche et les avancées. Le pilotage de ce fonds doit être ouvert, et associer tout le monde agricole et les ONG environnementales afin que soient validées en toute transparence les priorités des programmes de recherche et les progrès accomplis.

Ajoutons sur ce même sujet que nous entendions l'agacement d'un monde agricole français qui ne comprend pas que notre pays se dote d'une réglementation environnementale plus ambitieuse que ce qui est décidé au niveau européen. Cette méthode, si elle peut plaire aux écologistes que nous sommes, crée des distorsions de concurrence avec nos voisins au sein même de l'Union européen et met en péril, de fait, nos réglementations. Restons-en à ce qui prévaut au niveau de l'Union européenne. Il sera de notre responsabilité en tant qu'élus au Parlement européen d'améliorer ces règles. En l'occurrence, l'abandon de l'indicateur NODU est l'application de cette logique qu'il faut raisonnablement accepter. Cet abandon se fait au profit d'un indicateur européen qui est certes moins bon que le NODU. Pour autant, cette décision voulue par le monde agricole doit nous inviter maintenant à œuvrer pour que l'indicateur européen soit amélioré. C'est ce que nous nous engageons à faire au Parlement européen.

Nous pensons par ailleurs que, dans une méthode qui doit être celle d'une élaboration des solutions par les agriculteurs eux-mêmes, nous devons promouvoir toutes les formes qui auront pour résultat d'améliorer la résilience au changement climatique et l'état de la biodiversité (agroforesterie, agro-écologie, …). "Notre Europe" ne peut être qu'une Europe des règlements. Elle doit être aussi une Europe des solutions (par des programmes de recherche pour innover) et des projets (l'Europe doit accompagner la substitution vers ces solutions innovantes). Les objectifs à atteindre doivent se programmer à moyen terme (5 à 10 ans), au niveau européen d'abord, mais avec une mise en oeuvre négociée au niveau régional en donnant de larges capacités aux agriculteurs de définir eux-mêmes, par filière, les moyens et solutions qu'ils choisissent pour atteindre les objectifs environnementaux européens.

Interdire l'importation de produits – notamment alimentaires – qui ne respectent pas nos normes environnementales.

Cette demande légitime faite à nos agriculteurs de respecter des normes environnementales dans leurs productions ne tient que si nous mettons fin aux intolérables importations de denrées agricoles, produites sur d'autres continents, qui ne respectent pas nos mêmes environnementales. C'est évidemment aussi hypocrite qu'inacceptable. La logique française et européenne de réduction de certaines productions alimentaires en acceptant les importations ressemble à la désindustrialisation programmée il y a quelques décennies et sur laquelle nous tentons aujourd'hui difficilement de revenir. Produire chez nous selon des normes environnementales et sociales est absolument nécessaire. Mais comment accepter de faire venir d'ailleurs ce que nous ne voulons plus produire ? Notre approche de l'écologie accepte de produire et consommer imparfaitement chez nous car nous voulons transformer notre agriculture dans une optique de résilience et de souveraineté alimentaire européenne. Cela implique donc de changer de doctrine au niveau européen : le libre échange n'est pas un objectif en lui-même. Le marché mondial libre ne produit les effets espérés que s'il est « non faussé ». Nous devons alors protéger nos productions, soumises à des réglementations environnementales qui ne s'appliquent pas ailleurs. Ainsi, c'est évidemment une bonne chose de mettre son veto à la signature du traité de libre-échange avec l'Amérique du Sud, dit Mercosur. Et il faudra aller plus loin. La force du marché européen tient à son attractivité. Nous devons utiliser celle-ci pour inciter les autres Etats producteurs non européens à respecter les mêmes règles. Nous avons commencé à le faire avec les dispositions de la « taxe carbone aux frontières » ou des dispositions relatives à la « déforestation tropicale importée ». Dans l'esprit, ce sont deux politiques européennes nouvelles qui sont les premiers pas d'une régulation environnementale et sociale du marché libre et mondial auquel l'Union Européenne (et le monde) tient. Nous nous engageons à nous battre pour demander une régulation implacable pour toute importation de produits – notamment alimentaires – qui ne respecte pas nos normes environnementales. Cette régulation peut avoir deux formes : l'interdiction pure et simple qui a notre préférence mais qui aura des répercussions en terme de rétorsion sur nos propres exportations. L'autre solution est celle des taxes douanières. En effet, voir que les fruits et légumes de saison produits près de chez nous sont souvent plus chers que la viande et le poisson, ou les produits transformés ou importés de l'autre bout de la planète est ahurissant.

Promouvoir - en accord avec le monde agricole - des nouveaux modèles tels que l'agroforesterie et l'agro-écologie, et tout modèle qui s'adapte aux changements climatiques et aux impératifs de préservation de la biodiversité.

Corinne Lepage, ex députée européenne et ancienne ministre de l'Environnement.

L'ancienne ministre de l'Environnement défend l'idée d'un "droit pénal de l’environnement", qui punirait notamment par "de la prison ferme" les atteintes graves à la nature et aux écosystèmes.

Emmanuel Macron reçoit à l’Élysée ce lundi la Convention citoyenne pour le climat : 150 citoyens qui ont voté la semaine dernière un ensemble de propositions pour préserver la planète et dissuader les plus grands pollueurs. Le chef de l’État doit apporter ses premières réponses. Lors de cette rencontre, il sera sans doute beaucoup question d’écocide - un "crime" dont les écosystèmes sont les victimes - l’équivalent des génocides pour l’environnement. La ministre de la Justice Nicole Belloubet a déjà écarté l’idée d’un référendum sur le sujet, en soulignant la difficulté d’inclure dans le droit pénal actuel français cette notion d’écocide, qui s'inscrit dans une échelle planétaire. Quatre questions à Corinne Lepage, avocate et ancienne ministre de l’environnement.

FRANCE INTER : Que pensez-vous de la position adoptée mercredi dernier de la garde des sceaux, Nicole Belloubet, qui a écarté un référendum sur l'écocide ?

CORINNE LEPAGE : "Je ne suis pas très étonnée de la position de la garde des sceaux, puisqu’il y a déjà eu un projet [de loi] déposé au Sénat qui a été retoqué et ce, à la demande du gouvernement. Il faut comprendre que ce n’est pas simple parce que l’écocide est un crime au niveau international : quand vous voyez la déforestation massive de Bolsonaro au Brésil ou la mise sur le marché de produits toxiques, ça concerne toute l’humanité et on est à chaque fois en face d’un écocide. Au niveau national, c’est plus délicat à définir. D’autant plus que la notion de crime contre l’environnement existe déjà dans notre code pénal.

En fait, ce dont on a réellement besoin, c’est d’un droit pénal de l’environnement fort. Et ça, nous ne l’avons pas. Nous ne l’avons pas parce que la France n’a pas transcrit le règlement communautaire qui imposait de le faire. Et donc on a des sanctions qui sont… minables, le plus souvent. Quand elles arrivent. Ce qui est quand même extrêmement rare.

De plus, le pôle santé-environnement qui instruit ces affaires est, comme le reste de la justice française, dans un état misérable. Il manque cruellement d’enquêteurs, de juges, de greffiers et d’experts. Par voie de conséquence, les procédures durent de manière infinie. Pour vous donner un ordre d’idée, je défends quelqu’un qui a été confronté aux algues vertes en Bretagne. Ça fait cinq ans et c’est toujours dans le même état. Ça n’avance pas. Donc on a besoin d’un droit pénal de l’environnement ; et l’idée d’un écocide - sachant que ça ne marcherait que très rarement - c’était donner un signal fort."

Vous avez l’impression que la garde des sceaux a déjà écarté cette idée-là ?

"Oui. J’ai envie de dire que vu la manière dont l’environnement et le droit de l’environnement sont traités depuis bientôt trois ans, je ne suis pas très étonnée. D’autant plus qu’elle nous a vendu, entre guillemets, la réforme d’un parquet environnemental qui est du pipeau. Parce que, tout simplement, il n’y a pas les moyens, les affaires n’avancent pas.

Et les infractions ne sont pas suffisantes. Je rappellerai par exemple que pour l’Erika - c’était quand même une grosse pollution marine -, l’amende à laquelle Total a été condamné, c’était 375.000 euros. Qu’est-ce que vous voulez que ça fasse à Total de payer cette somme-là ? Ils s’en fichent complètement ! Si on voulait faire de la prévention, et c’est le but du jeu, il faudrait des sanctions pénales qui soient très dissuasives. On ne les a pas aujourd’hui."

Quel type de sanctions préconisez-vous ?

"De la prison ferme, par exemple. Un risque de prison ferme pour les délinquants, je vous assure que c’est dissuasif. Il faudrait pour cela avoir porté atteinte de manière criminelle à une ressource environnementale majeure. Ça peut être une très forte pollution des mers, ça peut être une destruction d’une rivière mais encore, il faudrait qu’elle soit d’une importance fondamentale. C’est un crime alors, ce n’est pas un délit. Dans notre arsenal pénal, c’est l’équivalent d’un meurtre."

Qu’est-ce-que vous auriez envie de dire à Nicole Belloubet aujourd’hui ?

"Lui dire : 'Madame la garde des sceaux, vous avez un règlement communautaire qui vous impose d’ores et déjà depuis plusieurs années de sanctionner le droit de l’environnement par le droit pénal, ce n’est pas fait.' On a des sanctions modestes pour l’eau, on n’en a pas pour les sols, on n’en a pas pour l’air. On en a pour les déchets, mais c’est essentiellement administratif. Donc, modifiez le droit pénal de l’environnement pour en faire un droit dissuasif qui serve vraiment en prévention. L’écocide est un sujet qui doit être mis sur le tapis parce que c’est un sujet important, fort, qu’il faut voir au niveau international. Mais si nous ne le poussons pas déjà au niveau national et au niveau communautaire, il n’a aucune chance d’aboutir un jour au niveau international."

Covid-19 et droit de l’environnement
Comment concevoir un redémarrage économique dans le respect de la biodiversité ?

Par Corinne Lepage
Avocate associée, Huglo Lepage Avocats
Ancienne Ministre de l’environnement et députée européenne

Jeudi 16 avril 2020 à 16h
(Visioconférence), Durée : 30 minutes
Lexis Nexis - Ikone Juris

Vitale pour éclairer les débats de société, l’information environnementale est menacée pour des motifs pas toujours avouables, rappelle l’ancienne ministre de l’Environnement, Corinne Lepage.

L’information est dans tous les domaines un secteur-clé et, le développement des GAFA et l’exploitation des données en est le meilleur exemple si certains en doutaient encore. Mais, dans le domaine de l’environnement, elle est cruciale car les débats qui sont souvent d’ordre scientifique avant d’être juridique ne peuvent se dérouler que pour autant que l’information de base est partagée.

masquer l'information essentielle

Il ne faut donc pas s’étonner du combat mené en permanence, malgré les conventions d’Espoo et d’Aarhus contre la transparence dans le domaine de l’information environnementale. Secret des affaires, risques terroristes, tous les moyens sont bons pour essayer de priver les associations, les citoyens et même les collectivités locales des informations indispensables pour connaître les niveaux de pollution quelque soient les milieux et les niveaux de destruction des espèces et des espaces.

La disparition en France de l’institut français de l’environnement (Ifen), en 2003, a sonné le glas d’une information indépendante mais aussi de la fourniture de tous les éléments d’information nécessaires sur la situation environnementale en France au niveau communautaire puisque l’Ifen était le point focal de l’agence européenne de l’environnement (AEE).

une faiblesse française

Tout ceci explique l’importance que revêt la presse environnementale, celle qui est en capacité de trouver les informations, de les décoder et de les expliquer. La presse environnementale française est relativement modeste, voire très modeste et la disparition du JDLE est très dommageable parce qu’elle réduit encore cette presse à un moment où la communication tient lieu de politique et/ou les sujets environnementaux sont devenus des sujets absolument majeurs pour l’ensemble de la population et l’ensemble des activités.

Espérons seulement que cette disparition suscitera de nouvelles vocations, sous des formats qui pourraient qui peuvent être différents mais avec l’objectif de poursuivre inlassablement le veau d’information face à de grands lobbys qui possèdent globalement la presse et sont généralement très pressés de voir disparaître une presse indépendante surtout lorsqu’elle aborde les sujets qui fâchent…

Le 29 janvier 2021 par Corinne Lepage

Corinne Lepage, avocate, présidente de Cap21 et ancienne ministre de l'Environnement, le 4 décembre 2018 à Paris.

"Cela fait deux ans et demi qu'on entend parler d'écologie dans ce gouvernement et deux ans et demi qu'on voit une destruction systématique du droit de l'environnement", estime dimanche 21 juin sur franceinfo Corinne Lepage, avocate, présidente de Cap21. "Il faudra voir réellement les actes et ce qui change dans les actes", ajoute celle qui a été ministre de l'Environnement, alors que La Convention citoyenne pour le climat, composée de 150 citoyens, continue dimanche 21 juin de rendre ses propositions pour lutter contre le réchauffement climatique.

La Convention souhaite notamment l'introduction dans le droit pénal français d'un crime "d'écocide", une proposition rejetée récemment au Sénat et à l'Assemblée nationale. Emmanuel Macron doit recevoir le 29 juin les 150 participants de cette Convention et leur apporter de "premières réponses".

franceinfo : Cette Convention, c'est une opportunité à saisir ?

Corinne Lepage : Je pense que c'est très important parce que pendant très longtemps on a dit que les Français étaient rébarbatifs, ils ne voulaient pas vraiment y aller. Or, les propositions de la Convention citoyenne, qui certes pour beaucoup d'entre elles existent déjà, sont très renforcées. Certaines sont innovantes et rejoignent tous les sondages d'opinion qui montrent que les questions environnement-climat-santé sont désormais les premières dans les préoccupations de nos concitoyens avant même le chômage et le pouvoir d'achat. Donc je crois que c'est extrêmement important.

Il y a cette question du référendum pour valider ou pas des mesures, les inscrire dans la loi. Option soutenue par la ministre de la Transition écologique Elisabeth Borne. Serait-ce une bonne idée selon vous ?

Le référendum, c'est quand même une affaire très sérieuse, prévue par la Constitution, qui ne peut pas être utilisée pour n'importe quelle question. Les dispositions de la Constitution sont assez rigoureuses quant aux sujets qui peuvent être abordés par le référendum. Deuxièmement, il ne faudrait pas tomber dans des mesurettes, qui seraient soumises à référendum et qui n'auraient pas beaucoup de sens. Si on dérange les Français pour qu'ils aillent voter, c'est sur des questions majeures qui sont vraiment des grandes questions d'orientation : la taxe carbone, la fiscalité, le mix énergétique et l'accélération des énergies renouvelables, la modification de la Constitution. Aller juste poser une question sur la rénovation des bâtiments ou sur le 110 km/h - qui en plus n'est probablement pas la mesure que tous les Français plébisciteraient - je ne suis pas sûre que ce soit une bonne idée.

Les 150 citoyens seront reçus le 29 juin à l'Élysée. Comment faire pour distinguer l'utilisation politique de l'écologie et l'amorce d'un vrai tournant écologique ?

Regardons les actes. Cela fait deux ans et demi qu'on entend parler d'écologie dans ce gouvernement et deux ans et demi qu'on voit une destruction systématique du droit de l'environnement et beaucoup de mesures qui vont directement contre l'intérêt général et l'écologie. Par voie de conséquence, je crois qu'il ne faut surtout pas s'arrêter aux bonnes paroles. Il faudra voir réellement les actes et ce qui change dans les actes. Pour le moment, on est en pleine dichotomie. Et je dirais que sur les municipales le front LR-LREM contre les écologistes montre bien le degré d'engagement de ce mouvement politique en faveur de l'écologie.

L’environnement, tout le monde s’en moque. Ce n’est pas un sujet suffisamment important pour être traité par les candidats à la présidentielle si ce n’est de manière marginale par des candidats qui pensent ainsi pouvoir récupérer quelques voix écologistes perdues… mais cela n’intéresse personne sauf quelques bobos. Et bien non. Même si ces Messieurs-car il y a bien peu de dames-ont décidé une fois pour toutes, dans le trumpisme ambiant que le sujet est sans intérêt, ils vont très vite se rendre compte que c’est eux qui sont sans intérêt pour notre avenir.

Respirer n’a pas d’importance et lorsque de nombreuses mères de famille ne supportent plus de voir les bébés de trois mois apprendre ce qu’est la gymnastique respiratoire du fait de bronchiolite et les jeunes seniors voir leurs parents étouffer sous les crises d’asthme, cela est secondaire. Les morts de la pollution atmosphérique sont 10 fois plus nombreux que les morts d’accidents automobiles.

Mais peu importe.

Tout aussi secondaire est la question de la pollution chimique dont les études commencent à montrer qu’elle réduit le QI de nos jeunes après avoir provoqué une explosion des cancers, des maladies dégénératives et peut-être augmenté les cas d’autisme. Sans intérêt pour les familles comme pour la sécurité sociale lorsque un Français sur cinq est en maladie de longue durée ! Secondaire aussi la transformation du monde économique vers l’économie du Nouveau Monde qui conduit à une véritable révolution dans laquelle économie d’énergie, santé, bien-être et rentabilité trouvent de nouveaux mariages.

Mais, il est plus sérieux évidemment de continuer à défendre le nucléaire, le diesel, les pesticides et de manière plus générale l’économie du XXe siècle. Continuons ! Nous sommes sûrs de continuer à perdre en choisissant cette voie !